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Conditions Générales de Vente:


Conditions générales de vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de tous les produits de la Boutique en ligne de la SARL L'Oeuf Cube. Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

ARTICLE 1 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (sauf signalisation contraire de notre part).

L'envoie de nos produits ne se fait actuellement que vers la France Métropolitaine, les Dom, les Tom ainsi que la Belgique. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la SARL L'Oeuf Cube. Ils seront à votre charge et relèvent de l'entière responsabilité du client tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.

Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

La SARL L'Oeuf Cube se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de la SARL L'Oeuf Cube jusqu'au complet paiement du prix.

Le montant minimum d'achat pour que votre commande soit prise en compte est de 10euros hors frais.

ARTICLE 2 – COMMANDE
Sur Internet : www.oeufcube.com

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison.

SARL L'Oeuf Cube se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

ARTICLE 3 – VALIDATION
Quand vous cliquez sur le bouton Valider après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.

Les données enregistrées par la SARL L'Oeuf Cube constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par l'Oeuf Cube et ses clients.

Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières.

ARTICLE 4 – DISPONIBILITE
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

Nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Cela signifie que les quantités disponibles indiquées sur le site ne sont pas forcément le reflet de ce que nous avons réellement en stock.
Si une rupture de stock venait à modifier le contenu de votre commande, nous nous réservons le droit de vous contacter. Sans retour de votre part, sous 48 heures, votre commande sera simplement annulée sans aucun frais.

ARTICLE 5 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long.

La SARL L'Oeuf Cube ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé.

Pour la France métropolitaine, la Belgique et le Luxembourg, les frais de port vont de 5,50€ à 15€ selon le montant de la commande.

Pour la Suisse et les autres pays de la communauté européenne, les frais de port sont de 15€.

Pour les Dom/Tom les frais de port sont de 35€.

Franco de port (France Métropolitaine uniquement) : Pour toute commande d'un montant minimum de 65 €, les frais de port en Envoi Standard Non Assuré sont offerts. Cet envoi est traçable sur internet mais ne comporte aucune assurance donc en cas de perte ou de spoliation des marchandises, aucun remboursement ne sera effectué.

Franco de port (Belgique et Luxembourg uniquement) : Pour toute commande d'un montant minimum de 120 €, les frais de port en Envoi Standard Non Assuré sont offerts. Cet envoi est traçable sur internet mais ne comporte aucune assurance donc en cas de perte ou de spoliation des marchandises, aucun remboursement ne sera effectué.

Franco de port (Suisse et autres pays de la communauté européenne) : Pour toute commande d'un montant minimum de 160 €, les frais de port en Envoi Standard Non Assuré sont offerts. Cet envoi est traçable sur internet mais ne comporte aucune assurance donc en cas de perte ou de spoliation des marchandises, aucun remboursement ne sera effectué.

Pour des raisons de sécurité, la SARL l'Oeuf Cube n'effectuera des envois que que si le pays de facturation est le même que le pays de livraison.

ARTICLE 6 – PAIEMENT
Le règlement de vos achats s'effectue par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bancaires.

Lors de l'achat d'un produit en précommande, vous êtes débité immédiatement.

Pour des raisons de sécurité, notre banque utilise le système 3Dsecure. 3Dsecure est un système permettant de renforcer la sécurité des achats sur internet. Lors d'un paiement avec votre carte bancaire, votre banque vérifie l'identité de la personne effectuant l'opération en envoyant un code par texto sur le numéro de téléphone que vous avez communiqué à votre banque.

ARTICLE 7 : SECURISATION
Notre site fait l'objet d'un système de paiement sécurisé par notre banque (Crédit du Nord).
Vos coordonnées bancaires ne sont pas stockées sur notre site et ne nous sont pas communiquées.

ARTICLE 8 - SATISFAIT OU REMBOURSE
Vous disposez, dans un délai de 14 jours francs à compter de la livraison de votre commande, d’un droit de retour, échange ou remboursement sans pénalités à l’exception des frais de retour, des produits qui ne vous conviendraient pas.
Seul le prix du ou des produits achetés vous sera remboursé.
Toutefois, en cas de colis retourné sans avoir été ouvert, nous vous rembourserons le prix du ou des produits et des frais d'envoi facturés.
Les retours sont à effectuer à SARL L'Oeuf Cube – Service retour – 24 rue Linné 75005 Paris

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.

ARTICLE 9 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition :
Tél : 01.45.87.28.83
(du lundi au vendredi de 15h00 à 18h30)
vpc_oeufcube@orange.fr

ARTICLE 10 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de La SARL L'Oeuf Cube ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits est livré (interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vos envisagez de commander.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de La SARL L'Oeuf Cube ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.

La SARL L'Oeuf Cube ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
La SARL L'Oeuf Cube n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

ARTICLE 12 - INFORMATIONS NOMINATIVES
La SARL L'Oeuf Cube s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l'offre produit réservées aux clients de la SARL L'Oeuf Cube, notamment par les lettres d'informations de la SARL L'Oeuf Cube dans le cadre de la personnalisation du site. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à :
SARL L'Oeuf Cube, service VPC
24 rue Linné
75005 Paris.
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INFORMATION SUR LA SOCIETE
SARL L'Oeuf Cube 24 rue Linné, 75005 Paris. RC 520 494 410
Tel : 01-45-87-28-83